Risques et pollutions minières en Cévennes

 

 



L’affaire signe l’époque. La santé de milliers de personnes a été très gravement affectée par des pollutions de l’air, de l’eau, des sols…, qui se sont perpétuées depuis des décennies jusqu’à aujourd’hui dans des proportions extravagantes.
A l’origine des mines, depuis longtemps abandonnées. Depuis des années les riverains se révoltent, les experts expertisent, les pouvoirs publics procrastinent, les medias dénoncent le scandale...

« L’obligation d’endurer nous donne le droit de savoir.
Et le fait de savoir nous offre la possibilité du changement. »
Rachel Louise Carson



L'actualité



Panneautage

Groupe de travail spécifique " information du public "

Deuxième réunion, le 22 mai à Alès

Un simulacre de démocratie participative


Dans le cadre du Comité de pilotage et d’information de la Croix de Pallière, l'Association Causses Cévennes d'Action citoyenne, (ACCAC), a été invité à participer à un groupe de travail sur le panneautage pour la mine Joseph dite la Vieille montagne à Thoiras, Tornac et aussi une partie de la commune d'Anduze, trois communes du piémont sud-est des Cévennes, ancien pays minier (zinc et plomb), reconverti en écrin touristique. L'exploitant belge est parti en 1971, en laissant derrière lui près de 3 millions de tonnes de déchets contaminés. Il en a enfoui une partie, sans le reconnaître. Ces résidus recèlent des concentrations hautement toxiques d'arsenic, cadmium, antimoine, thallium, plomb…

Le compte rendu...






Inspection générale des affaires sociales

Contamination par les métaux lourds d'habitants proches d'anciens sites miniers du Gard

A.Besson (IGAS) – A.Delaunay et P.Tardivon (CGEDD)


Divers rapports officiels et des alertes de la société civile ont mis en évidence des teneurs élevées de métaux lourds dans les sols et un risque pour la santé d'habitants proches d'anciens sites miniers du Gard, dont l'exploitation s'est étalée sur plus d'un siècle (du IInd Empire aux années 1970), dans les communes de Saint-Félix-de-Pallières, Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille, Thoiras et Tornac.

La Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, la Ministre des affaires sociales et de la santé et la Ministre du logement et de l'habitat durable ont, par lettre du 3 mai 2016, mandaté le Conseil général de l'environnement et du développement durable et l'Inspection générale des affaires sociales pour une mission relative à cette contamination.

Dans ce cadre, la mission présente :

- des recommandations relatives à l'utilisation des données de santé recueillies ;

- un cadrage juridique des actions à entreprendre, le cas échéant en matière d'expropriation et/ou d'acquisition amiable des logements, ainsi que de relogement des populations concernées ;

- des recommandations relatives aux mesures conservatoires à prendre d'urgence, dans l'attente des résultats définitifs des expertises en cours, aux fins de protéger les personnes dont la santé est susceptible d'être compromise par leur exposition aux pollutions présentes sur ces sites.



Réunion du groupe de travail Information du Public qui aura lieu le Lundi 22 mai 2017 à 15 heures en sous-préfecture d’Alès

Après avoir consulter les membres de notre association, d'autres associations de défense de l'environnement et de nombreux citoyens résidents de Saint Félix de Pallières et d'autres sites miniers, toxicologues, nous demandons la tenue de cette réunion sur le panneautage à une date ultérieure. Cette réunion ne peut avoir lieu qu'après la publication les rapports suivants que nous attendons, pour certain, depuis un ans.

- le rapport de Géodéris sur une étude du milieu,

- le rapport de l'ARS sur les prise de sang et les urines de bon nombre de personnes (synthèse),

- la contre expertise relative à la réouverture de la mine André.

Panneautage


 





 

Notre basse de données s'enrichie de 5 nouveaux rapports

Nouveau / 1988 Rapport BRGM / Salpeteur I. / Prospection géochimique au et multiéléments) semi stratégique autour des indices de La Valmy-Tréglantière ‘Saint-Jean-du-Gard, France) n° BRGM / 88-DAM-010-DEX

Nouveau / 2003 / Synthèse des donnèes relatives à l'ancienne mine Joseph et avis sur la fermeture du dossier

Nouveau / 2003 Rapport GEODERIS COSTE B. / Base de données environnementales de Languedoc-Roussillon, interprétation des résultats : cf doc 6 Rapport GEODERIS 02 LRO 1300 R10 BC.pdf (41 pages)

Nouveau / 2004 / Note du technicien supérieur de l’industrie et des mines / Aygon A. / Evaluation détaillée des risques liés aux eaux de surface du ruisseau de Payleyrolle, s’écoulant depuis le pont du CD 113 avec la confluence du ruisseau de l’Ourne : cf doc 8 Note AYGON 26nov2004.pdf (5p)

Nouveau / 2007 / Rapport INERIS / DRS 07-90078-11924a/ Caudron M./ Audit de la digue de traitement du gisement de Saint Félix de Pallière (30) : cf doc 10 Rapport INERIS DRS 07 90078 11924 A 7déc2007.pdf (46 pages)





Courtoisie La Gazette de Nîmes / Sabrina Ranvier



L'Association Causses-Cévennes d'action citoyenne obtiens la communication des documents administratifs suivants :

Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution

Étude d'un programme de réaménagement et de la faisabilité du phytomanagement de la mine Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille

Marché public et les annexes

En application de la Circulaire du Ministre chargé de l'écologie en date du 26 mai 2011, et du principe pollueur - payeur, l'Etat engage des actions administratives envers les responsables de sites industriels en vue de l'exécution des études et travaux rendus nécessaire par l'état desdits sites.
En cas de non-exécution des prescriptions ou d'insolvabilité du responsable de la pollution du site, l'administration, le cas échéant après accord du Ministère précité, peut alors confier à l'ADEME, par voie d'Arrêté Préfectoral, la maîtrise d'ouvrage des opérations de mise en sécurité du site, en lieu et place du responsable défaillant.

L'ADEME a réalisé une première phase d'intervention (PHASE 1) dans le cadre de l'arrêté préfectoral du 9 novembre 2010. Cette première phase a permis de définir et décider d'un programme complémentaire d'actions.

Par arrêté préfectoral n°2014-16 du 2 juillet 2014 l'ADEME est chargée de réaliser une étude de la
faisabilité d'une action de phytomanagement sur la zone de l'ancienne mine.

A l'issue des études, un plan de repérage a été établi et est consultable en annexe 2. La zone de la mine est la zone C.

La présente consultation a pour objectif de sélectionner deux opérateurs pour la réalisation de ces opérations :

- Un bureau d'études pour la réalisation du LOT 1 (Diagnostic complémentaire, étude préliminaire et avant-projet de réaménagement)
- Un laboratoire de recherche pour la réalisation du LOT 2 (Etude de faisabilité et définition d'un programme de phytostabilisation (études laboratoires et in situ).

L'arrêté préfectoral d'occupation des sols n°2014-17 du 3 juillet 2014 permet de pénétrer et d'occuper temporairement les parcelles sur lesquelles les titulaires interviendront.

Rapports, études, liste des documents consultés, arrêtés préfectoraux, décrets, plans, photographies aériennes, documents historiques pertinents,

ANNEXE I : Localisation du site de l'étude sur un extrait de la carte IGN

ANNEXE 2 : Liste des documents consultés

ANNEXE 3 : Photographies aériennes

ANNEXE 4 : Documents historiques pertinents

ANNEXE 5 : Fiches signalétiques des bases de données BASOL ET BASIAS

ANNEXE 6 : Documents relatifs à la géologie du gisement de Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille

ANNEXE 7 : Résultats analytiques des études précédentes sur les différents milieux

ANNEXE 8 : Lettre d'accompagnement ADEME/ARS et les questionnaires (ICF et ARS) dans le cadre du recensement des usages zones 1 et zones 3

ANNEXE 9 : Résultats du recensement (tableaux synthétiques et cartographies de localisation sur extraits cadastraux)

ANNEXE 10 : Tableaux issus de la base de données sur les teneurs en éléments traces métalliques (ETM) de plantes potagères - BAPPET - INERIS / ISA / INPT-ENSAT / ADEME / CNAM - IHIE Ouest - Décembre 2007

Accédez à ce dossier ambitieux et complexe



Voici les mesures de protection mises en oeuvre par une équipe de chercheurs du CNRS à Saint-Laurent-le-Minier il y a quelques années, sur les bassins de décantation situés au bord de la Vis, à la Papeteries, un des sites minier les plus pollués en métaux d'Europe. Les risques semblent réels.

A Saint-Sébastien-d'Aigrfeuilles, une procédure est mise en place pour la sortie du site, sas de décontamination, (combinaisons et masques jetables, douches). De quoi faire réfléchir les habitants des zones les plus contaminées.



Et si les professeurs, André Picot et Jean-Francis Naubonne ne se trompaient pas ?

Lettre de André Picot et Jean-François Narbonne à Monsieur le Préfet du Gard

...(Nous sommes totalement conscients qu’une dépollution complète des terrains miniers abandonnés, demanderait des moyens financiers colossaux et serait de toute façon irréaliste. Par contre il faut de toute urgence (après 50 années d’inertie) apporter des solutions rapides et réalistes, qui pourront satisfaire les populations concernées et aussi sécuriser ces zones polluées. Par ailleurs on n’ose imaginer que sur les sites les plus pollués y soient envisagés la construction de nouvelles habitations, ni même d’installations à vocation écologique comme des éoliennes, qui ne peuvent être que des sources de brassage de poussières !)...

Lisez l'intégralité de ce courrier...


Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille / Préfecture du Gard / ADEME

Arrêté Préfectoral de Travaux d’Office du 2/07/2014

Présentation des travaux sur le stockage de résidus / Réunion en mairie du 24 novembre 2016



Les travaux ont commencés, plus 2 000 000 € sont engagés, C'est l'ADEME qui est à l'oeuvre avec d'autres partenaires comme l'Université de Montpellier, le CNRS et les principaux acteurs comme l'ARS, ICF, DREAL, et j'en oubli.

- Conforter le mur le soutènement
- Redimensionner et remettre en état les réseaux
- Réduire la quantité d’eau qui s’infiltre dans le massif
- Réduire les écoulements en aval du mur
- Permettre la maintenance à long terme
- Créer une piste de maintenance
- Fermer les accès
- Mettre en place une télésurveillance (eaux, débits)
- Evaluer les débits et concentrations résiduelles
- Phase de suivi après les travaux(2 ans)
etc.

Lire l'intégralité de la présentation


Géodéris, dans le rapport en cours, se penche sur une étude du milieu.(sol, eau de consommation, légumes, fruits, poussières, etc). L'Association Causses-Cévennes d'action citoyenne, lors de la premiere réunion du Comité de pilotage et d'information de l'ancien site minier de la Croix de Pallière du 7 juin 2016 et la deuxième du 10 octobre 2016, a demandé que la qualié des eaux de baignade fasse aussi l'objet d'un contrôle plus poussé que le contrôle effectué à ce jour (bactériologie).

Sur l'Amous, L'arche; sur le Gardon, Le Castel Rose, le Pont d'Anduze.

La question que nous nous posons : est-ce que les elémens physico-chimiques font l'objet d'un contrôle ?



Compte rendu du Comité de pilotage et d’information de l'ancien site minier de la Croix de Pallière du 10 octobre 2016


Compte rendu de l'Association Causses-Cévennes d'action citoyenne de la deuxième réunion du Comité de pilotage et d’information de la Croix de Pallière du 10 octobre 2016







Courtoisie Midi Libre / 8 novembre 2016 Le document en haute définition



Lettre de Jean Fraçois Narbonne et André Picot à Monsieur le Préfet du Gard,

Copie à :

Monsieur Emmanuel Valls, (Premier Ministre),
Madame Ségolène Royal, (Ministre de l'Environement, de l'Energie et de la Mer),
Nadame Ammanuelle Cosse, (Ministre du Logement et de l'habitat Durable),
Monsieur Pierre Bossier, (chef de l'inspection et des affaires sociales).


Le 26 août, Monsieur le Préfet du Gard répond à la lettre de monsieur Laurent Duparc



Suite aux courrier du professeur André Picot, du Docteur Jean-François Narbonne et de Laurent Duparc, expert auprès des Tribunaux, lettre adressée à Monsieur Le Préfet du Gard, Didier Lauga, la Presse régionale et nationale prend le relais et diffuse...

 



Le Canard Enchainé, 17 août 2016


La gazette de Nîmes; le 10 août 2016


Courtoisie Midi Libre / 25 juillet 2016




 

Lettre de Laurent DUPARC au TA de Nîmes

Expert inscrit sur la liste de la CCA de Marseille
Géologue ingénieur géotecnicien Polytech Grenoble




Le 5 septembre, Monsieur le Préfet du Gard répondra à la lettre de Lettre d'André Picot et Jean-François Narbonne






Courtoisie l'Age de faire / Le document en haute définition

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La Préfecture du Gard, avec l'aide le l'ARS, de la Dreal, de la DGEDD et de l'IGAS, sont-ils entrain d'éteindre l'incendie et d'étouffer ce scandale ?

L'Association Causses-Cévennes d'action citoyenne s'interroge sur la pertinence de la manière dont les analyses de sang et d'urine ont été menées.

Seul le plomb, l'arsenic et le cadmium ont été recherchés ! Faut-il rappeller qu'il y a plusieurs formes d'arsenic (exavalent et autres).

Ne fallait-il pas aussi rechercher le manganèse, le thallium, le cuivre, le fer, l'uranium, les oligoéléments dans les cheveux et ongles. Pour le plomb, ne faudrait-il pas chercher par ostéodensitométrie dans les os ?

Résultats prélimanaires de l'étude d'imprégnation des populations aux principales substances polluantes 20/07/2016

Cette étude n'est pas terminée...dans l'état, elle ne peut que semer le doute.

Courtoisie / Midi-Libre / 22-7-2016

Courtoisie / Midi Libre / 21- 07- 2016.

 

L'étude du milieu serait en cours ! Il semblerait que les décisions sont déjà prises. On ne parle que d'éventuelles expropriations...de travaux visant à renforcer la stabilité de la digue, pas de travaux de dépolution...

Aucune mesure de protection de la population, n'est, à ce jour, mise en place...Un vrai scandale.

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Courtoisie Midi Libre / 05 / 07 / 2011




 

Compte rendu de l'Association Causses-Cévennes d'action citoyenne de la première réunion du Comité de pilotage et d’information de la Croix de Pallière du 7 juin 2016

"Le préfet prend le taureau par les cornes"

Lisez l'intégralité de ce document





Mines, notre affaire à tous

Alors que les ravages provoqués par les anciennes mines commencent à peine à être pris en compte, le gouvernement et les industriels parlent d'en ouvrir de nouvelles. Mais notre approvisionnement en matières premières doit d'abord faire l'objet d'un débat citoyen.

Pour faire marcher vos ordinateurs, il faut 5 grammes d'or, et s'il n'y a pas des mecs qui vont les chercher dans les entrailles de la terre, vous aurez pas d'ordinateurs, les petits." Ancien mineur et syndicaliste, Robert Montané (1) n'a pas fini de voir mourir ses anciens collègues : dans un rayon de 15 km autour de l'ex-mine de Salsigne, dans l'Aude, le taux de cancers de l'estomac et des poumons est nettement plus élevé que la moyenne française.
Fermée en 2004, la dernière mine d'or de France, qui fut aussi l'une des plus importantes mines d'arsenic du monde, devrait empoisonner l'eau, la terre et les êtres vivants de la région pendant encore des milliers d'années. Depuis vingt ans, le préfet avait d'ailleurs l'habitude de publier chaque année un arrêté interdisant aux habitants de six communes riveraines de vendre ou de donner des carottes, des salades ou encore des poireaux (2), qui contenaient des quantités dangereuses d'arsenic, de plomb, de mercure et de cadmium.

Un gros passif enterré

Le cas de Salsigne n'est que la partie émergée d'un énorme iceberg. Déchets radioactifs dans le Limousin, mouvements de terrain en Lorraine et dans le Nord-Pas-de-Calais, remontée et pollution des nappes phréatiques, émanations de gaz, déchets riches en métaux lourds… Régulièrement, la loi du silence qui empêche les mineurs de " cracher dans la soupe " est brisée, et de nouveaux scandales sanitaires sont révélés - sans compter les territoires socialement et économiquement dévastés. " Sur une période de 150 ans, des centaines de sites miniers ont ouvert en France, rappelle un ingénieur des mines, membre de l'association Ingénieurs sans frontières - Systèmes extractifs et environnements (ISF SystExt). Il y a un gros passif à assumer. " Mais la plupart du temps, ce passif est enterré. En 1990, la dernière usine de charbon a fermé dans le Nord-Pas-de-Calais. En 1998, c'était le tour du fer de Lorraine, et en 2001, celui de l'uranium du Limousin. Les gisements les plus riches en minerais avaient déjà été exploités, et ceux qui restaient n'étaient plus assez rentables face à la concurrence internationale. L'industrie minière semblait appartenir au passé. Elle n'a pourtant jamais complètement disparu. Ouverte en 1991, une petite mine de bauxite, dans l'Hérault, fonctionne encore. En 2012, une autre a ouvert dans le même secteur. Et en 2013, patatras : pour la première fois depuis une trentaine d'années, l'Etat a accordé des permis d'exploration en vue d'exploiter des métaux. Huit permis ont été attribués à des sociétés privées, et neuf autres sont en attente (3). La trêve minière, en France hexagonale, aura duré à peine une dizaine d'années.

Une question de rentabilité

Pourquoi ce regain d'intérêt pour le sous-sol français ? C'est avant tout une question de rentabilité : la hausse des prix des métaux rend économiquement intéressants des gisements qui ne l'étaient pas auparavant. Cette hausse des prix s'explique, en partie, par une croissance de la demande. Les objets fabriqués sont de plus en plus complexes, et les pays émergents consomment davantage de matières premières minérales qu'autrefois. (4) On parle également de la posture d'Arnaud Montebourg, ancien ministre du Redressement productif, qui voulait relancer l'industrie minière, et de la volonté de l'Union européenne de sécuriser son approvisionnement en matières premières stratégiques.
Mais il y a des raisons plus profondes à ce renouveau : l'industrie minière est inscrite dans les gènes de l'économie française. " Pendant cent ans, la France a été l'un des plus grands pays miniers d'Europe, souligne notre militant d'ISF SystExt. Le pays s'est forgé sur cette industrie qui a fait sa richesse, et a développé de grands savoirs. Des batteries de gens du BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières, Ndlr) partaient en expatriation pour ouvrir des mines. Ce sont eux, par exemple, qui ont découvert le site de Yanacocha, au Pérou, qui est aujourd'hui une gigantesque mine d'or à ciel ouvert et qui constitue un scandale humain et écologique. " Les écoles des Mines sont encore un lieu de formation des élites françaises, signe que ce corps de métier a marqué durablement le tissu social et économique du pays. Il existe donc toujours, en France, un vivier d'ingénieurs et d'investisseurs convaincus de l'intérêt d'exploiter les minerais.
Ce qui a changé, c'est que les citoyens revendiquent désormais un droit de regard et de décision sur cette activité opaque. Un peu partout en France, des collectifs s'opposent aux nouveaux projets et se mobilisent pour que les dégâts provoqués par les anciennes exploitations soient pris en compte. Extraire des métaux : pour qui, pour quoi ? Cette question mérite des réponses collectives, et ne peut être laissée aux seules mains du petit monde de l'industrie minière.

19 août 2016 / Courtoisie L'âge de faire / Lisa Giachino



Nous allons essayer de mettre en résau et diffuser toutes les informations qui nous sont communiquées, par les services de l'état comme par exemple DDTM, BRGM, INERIS, GEODERIS, et par des associations menant une ou des actions relatives à des risques miniers et pollution minière ou industrielle dans notre région et en France.



Une mine est un gisement de matériaux (or, charbon, sel, uranium…). De nombreuses concessions minières ont été octroyées au cours des siècles. Il en résulte la présence de nombreuses cavités souterraines artificielles plus ou moins profondes présentant des risques d’effondrement.

Source : Prévention des Risques Majeurs



3 mars 2008



Un travail de recensement des sites pollués les plus sensibles, qui peuvent notamment présenter un risque sanitaire pour les populations concernées, apparait nécessaire afin de pouvoir organiser, au niveau national, le traitement des interventions.
Sur la base du recensement, il est envisagé de préciser la méthodologie de gestion de ces sites, de façon commune et partagée entre nos deux directions, afin que celle-ci puisse être appliquée de manière homogène sur l’ensemble du territoire.
La présente instruction demande de faire remonter tous les sites pollués pouvant présenter une gestion environnementale et sanitaire complexe, le cas échéant une gestion médiatique sensible, et nécessitant un appui national.14 / 04 / 2016-circulaire-inter-ministerielle-Recensement des sites pollués présentant une gestion nvironnementale et sanitaire complexe.pdfINSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGS/EA1/DGPR/2016/120 du 14 avril 2016 relative au recensement des sites pollués présentant une gestion environnementale et sanitaire complexe. Date d'application : immédiate




Remerciments Alain Renon et Arnaud Jouve, RFI, FR3, Johnny Bowie, Maxime Laporte, Jean Manuel Gomez ainsi que les habitants et les élus de Saint-Félix-de-Pallières, Thoiras, Anduze et Tornac pour leur accueil et leur disponibilité. Remerciements aussi à André Picot, Stéphane Garcia et Séverin Pistre pour leur aide et leur intelligibilité scientifique.




Association Causses-Cévennes d'action citoyenne
Avenue du Devois, Le Devois, Saint Sauveur Camprieu, 30750, tel 0467826111.
Site internet : http://www.adhca.com, http://www.accac.eu Email: adhca@live.fr , accac@free.fr

 


 



 





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